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Avec le Bureau

Les assemblées et leurs procès-verbaux, de la convocation à l'adoption

L'assemblée s'inscrit au calendrier, les membres s'y inscrivent, la feuille de présence dit si le quorum est atteint. Le procès-verbal se rédige à même l'activité ; adopté à l'assemblée suivante, il ne se modifie plus et son PDF porte la signature de qui a consigné l'adoption.

D'une assemblée à son procès-verbal adopté

  1. L'activité au calendrier
  2. Les inscriptions
  3. La présence et le quorum
  4. Le procès-verbal rédigé
  5. À adopter
  6. Adopté et signé

Le calendrier et les inscriptions

  • Une activité a son titre, sa date, son lieu, ses places et sa visibilité. Une activité publique paraît aussi sur le site du syndicat.
  • Les membres s'inscrivent ; quand c'est complet, ils vont sur la liste d'attente, et une place libérée les inscrit d'office, avec un avis.
  • « M'abonner » donne une adresse à ajouter à l'agenda du téléphone.

La feuille de présence et le quorum

  1. Le bouton « Quorum » règle la règle de vos statuts : un nombre de personnes ou un pourcentage des membres.
  2. Le jour de l'assemblée, « Feuille de présence » : on coche les personnes présentes, du conseil syndical et du répertoire des salariés.
  3. La feuille dit « Quorum atteint », ou combien de personnes il manque. Elle s'imprime et s'exporte.

La présence peut aussi se prendre par code QR, à l'écran de la salle : chacun la note avec son téléphone, et le quorum se met à jour. Avant l'assemblée, la convocation se prépare depuis la même activité du calendrier et part à chacun des membres, avec la preuve d'envoi. Les 2 ont leur page : « Formations et présence par code QR » et « Convocation d'assemblée ».

Rédiger le procès-verbal

  1. Depuis la fiche de l'activité : « Rédiger le procès-verbal ». L'en-tête se remplit : la date, le lieu, les heures.
  2. On complète l'instance (assemblée générale, assemblée générale spéciale, conseil syndical, comité exécutif ou autre), l'heure d'ouverture et de levée, la présidence et le secrétariat d'assemblée.
  3. Les présences et le quorum viennent de la feuille de présence ; sans feuille, on écrit le nombre.
  4. L'ordre du jour, point par point : le résumé des discussions, puis chaque proposition avec qui la propose, qui l'appuie, le résultat et, au besoin, le décompte (pour, contre, abstentions), qui doit concorder avec le résultat.

De « à adopter » à adopté

  • « Envoyer à l'adoption » fige le texte ; « Ramener au brouillon » permet encore une correction.
  • À une assemblée suivante, jamais à la même, « Consigner l'adoption » inscrit l'assemblée où il a été adopté, et qui a proposé et appuyé l'adoption. Ce geste demande la double authentification.
  • Adopté, le procès-verbal ne se modifie plus et ne se supprime plus : la base le refuse.
  • Son PDF porte la signature de la personne qui a consigné l'adoption, quand c'est elle qui le télécharge, avec un code de vérification que les gens du syndicat vérifient dans le Bureau.

Qui lit quoi

Qui rédige
Les personnes qui ont l'accès « Calendrier : gérer » ou « Rencontres » ; elles seules lisent les brouillons et les textes à adopter.
Tout le Bureau
Lit les procès-verbaux adoptés, et les imprime ou les télécharge en PDF.
La direction
Seule à lire le procès-verbal d'une activité réservée à l'exécutif.

Rien d'un procès-verbal ne paraît sur le site public du syndicat.

Ce que le module ne fait pas

  • Il ne tient pas de vote : les propositions et leur décompte s'inscrivent tels qu'ils ont été pris en assemblée. La tenue de scrutins secrets par Camarade est à venir, sans date.
  • Camarade ne dit pas qu'un procès-verbal tenu dans le Bureau, ou sa signature, a une valeur juridique particulière : vos statuts et règlements décident.

Questions voisines

Comment le quorum est-il calculé ?

Selon la règle de vos statuts, un nombre de personnes ou un pourcentage des membres, réglée dans le calendrier. La feuille de présence dit « Quorum atteint », ou combien de personnes il manque.

Peut-on modifier un procès-verbal adopté ?

Non. Une fois l'adoption consignée, le procès-verbal ne se modifie plus et ne se supprime plus. Avant l'adoption, « Ramener au brouillon » permet une correction.

Qui signe le PDF du procès-verbal ?

La personne qui a consigné l'adoption, quand c'est elle qui le télécharge ; sinon la ligne reste vide. Chaque PDF signé porte un code de vérification.

Les membres peuvent-ils lire les procès-verbaux ?

Tout le Bureau lit les procès-verbaux adoptés. Les brouillons ne se lisent que par les personnes qui rédigent, et le procès-verbal d'une activité réservée à l'exécutif, par la direction.

Peut-on voter en ligne pendant l'assemblée ?

Non. Le procès-verbal consigne les votes pris en assemblée. La tenue de scrutins secrets par Camarade est à venir, sans date.

Pour aller plus loin

  • L'assemblée générale : convoquer et tenirConvoquer et tenir l'assemblée générale d'un syndicat local au Québec : l'avis exigé par le Code du travail, l'ordre du jour, la présidence, les propositions et les votes.
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  • Le procès-verbal d'assembléeRédiger, adopter et conserver le procès-verbal d'une assemblée de syndicat local : ce qu'il doit contenir, un modèle de structure, l'adoption, les corrections et l'archivage.
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