Avec le Bureau
Les assemblées et leurs procès-verbaux, de la convocation à l'adoption
L'assemblée s'inscrit au calendrier, les membres s'y inscrivent, la feuille de présence dit si le quorum est atteint. Le procès-verbal se rédige à même l'activité ; adopté à l'assemblée suivante, il ne se modifie plus et son PDF porte la signature de qui a consigné l'adoption.
D'une assemblée à son procès-verbal adopté
- L'activité au calendrier
- Les inscriptions
- La présence et le quorum
- Le procès-verbal rédigé
- À adopter
- Adopté et signé
Le calendrier et les inscriptions
- Une activité a son titre, sa date, son lieu, ses places et sa visibilité. Une activité publique paraît aussi sur le site du syndicat.
- Les membres s'inscrivent ; quand c'est complet, ils vont sur la liste d'attente, et une place libérée les inscrit d'office, avec un avis.
- « M'abonner » donne une adresse à ajouter à l'agenda du téléphone.
La feuille de présence et le quorum
- Le bouton « Quorum » règle la règle de vos statuts : un nombre de personnes ou un pourcentage des membres.
- Le jour de l'assemblée, « Feuille de présence » : on coche les personnes présentes, du conseil syndical et du répertoire des salariés.
- La feuille dit « Quorum atteint », ou combien de personnes il manque. Elle s'imprime et s'exporte.
La présence peut aussi se prendre par code QR, à l'écran de la salle : chacun la note avec son téléphone, et le quorum se met à jour. Avant l'assemblée, la convocation se prépare depuis la même activité du calendrier et part à chacun des membres, avec la preuve d'envoi. Les 2 ont leur page : « Formations et présence par code QR » et « Convocation d'assemblée ».
Rédiger le procès-verbal
- Depuis la fiche de l'activité : « Rédiger le procès-verbal ». L'en-tête se remplit : la date, le lieu, les heures.
- On complète l'instance (assemblée générale, assemblée générale spéciale, conseil syndical, comité exécutif ou autre), l'heure d'ouverture et de levée, la présidence et le secrétariat d'assemblée.
- Les présences et le quorum viennent de la feuille de présence ; sans feuille, on écrit le nombre.
- L'ordre du jour, point par point : le résumé des discussions, puis chaque proposition avec qui la propose, qui l'appuie, le résultat et, au besoin, le décompte (pour, contre, abstentions), qui doit concorder avec le résultat.
De « à adopter » à adopté
- « Envoyer à l'adoption » fige le texte ; « Ramener au brouillon » permet encore une correction.
- À une assemblée suivante, jamais à la même, « Consigner l'adoption » inscrit l'assemblée où il a été adopté, et qui a proposé et appuyé l'adoption. Ce geste demande la double authentification.
- Adopté, le procès-verbal ne se modifie plus et ne se supprime plus : la base le refuse.
- Son PDF porte la signature de la personne qui a consigné l'adoption, quand c'est elle qui le télécharge, avec un code de vérification que les gens du syndicat vérifient dans le Bureau.
Qui lit quoi
- Qui rédige
- Les personnes qui ont l'accès « Calendrier : gérer » ou « Rencontres » ; elles seules lisent les brouillons et les textes à adopter.
- Tout le Bureau
- Lit les procès-verbaux adoptés, et les imprime ou les télécharge en PDF.
- La direction
- Seule à lire le procès-verbal d'une activité réservée à l'exécutif.
Rien d'un procès-verbal ne paraît sur le site public du syndicat.
Ce que le module ne fait pas
- Il ne tient pas de vote : les propositions et leur décompte s'inscrivent tels qu'ils ont été pris en assemblée. La tenue de scrutins secrets par Camarade est à venir, sans date.
- Camarade ne dit pas qu'un procès-verbal tenu dans le Bureau, ou sa signature, a une valeur juridique particulière : vos statuts et règlements décident.
Questions voisines
Comment le quorum est-il calculé ?
Selon la règle de vos statuts, un nombre de personnes ou un pourcentage des membres, réglée dans le calendrier. La feuille de présence dit « Quorum atteint », ou combien de personnes il manque.
Peut-on modifier un procès-verbal adopté ?
Non. Une fois l'adoption consignée, le procès-verbal ne se modifie plus et ne se supprime plus. Avant l'adoption, « Ramener au brouillon » permet une correction.
Qui signe le PDF du procès-verbal ?
La personne qui a consigné l'adoption, quand c'est elle qui le télécharge ; sinon la ligne reste vide. Chaque PDF signé porte un code de vérification.
Les membres peuvent-ils lire les procès-verbaux ?
Tout le Bureau lit les procès-verbaux adoptés. Les brouillons ne se lisent que par les personnes qui rédigent, et le procès-verbal d'une activité réservée à l'exécutif, par la direction.
Peut-on voter en ligne pendant l'assemblée ?
Non. Le procès-verbal consigne les votes pris en assemblée. La tenue de scrutins secrets par Camarade est à venir, sans date.
Pour aller plus loin
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