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Trousse Conseil syndical

Les remboursements de dépenses du syndicat, du reçu au paiement

La personne remplit sa demande au téléphone et joint ses reçus. La trésorerie vérifie, corrige avec une trace, paie. La sortie s'inscrit d'elle-même au registre, au bon poste budgétaire, et le comité de surveillance retrouve tout.

Le chemin d'un remboursement

  1. La demande et ses reçus
  2. Le calcul au barème
  3. La vérification par la trésorerie
  4. La précision ou la correction
  5. Le paiement
  6. La sortie au registre

Des reçus dans les poches et des chiffres à recalculer

Un dîner au comité de relations de travail, 184 km pour une formation, un stationnement : les dépenses des membres du conseil arrivent sur papier, par courriel ou pas du tout, et la trésorerie recalcule chaque ligne au barème. Retrouver plus tard qui a été remboursé pour quoi devient une enquête.

La demande, faite au téléphone

  1. « Nouvelle demande » (au téléphone, « Dépenses » dans la barre du bas). Le barème en vigueur est affiché.
  2. Pour chaque activité : la date, l'activité, le lieu et qui paie (« À déterminer » si on ne sait pas).
  3. Les repas : déjeuner, dîner ou souper au montant du barème, ou le montant réel.
  4. Le transport : les kilomètres aller-retour et le stationnement ; puis le coucher, les frais de garde et les dépenses diverses au besoin.
  5. Une autre journée : « Ajouter une activité », ou « Dupliquer » la veille et changer la date.
  6. Les reçus, puis l'attestation, et « Soumettre la demande » : elle reçoit un numéro et la trésorerie est avertie.

Tant que la demande est à traiter, la personne peut la modifier ou la retirer. Une dépense qui revient chaque mois se refait d'un geste : « Repartir de cette demande » recopie tout, sans les dates ni les reçus.

Les barèmes du syndicat

  • La trésorerie part d'un modèle ou saisit ses propres taux, puis les confirme. Chaque année, un nouveau barème s'ajoute avec sa date d'entrée en vigueur.
  • Chaque activité se calcule avec le barème en vigueur à sa date : les demandes déjà faites ne changent pas.
  • Le kilométrage passe au second taux du barème au-delà du palier de l'année civile.
  • Du 1er juin au 31 décembre, un rappel avertit la trésorerie tant qu'aucun barème de l'année n'est entré en vigueur.

Le barème de départ est un modèle : vérifiez chaque taux contre les règles de votre syndicat avant de le confirmer.

Les reçus

« Prendre une photo » ouvre l'appareil photo du téléphone ; à l'ordinateur, on glisse un fichier ou on colle une capture d'écran. La photo est allégée et nettoyée avant le dépôt : sa position et le modèle de l'appareil en sont retirés. Un coucher, un stationnement ou une dépense diverse exige un reçu ; les repas au barème et le kilométrage n'en demandent pas.

Le traitement par la trésorerie

  1. L'onglet « À traiter » montre chaque demande et depuis combien de jours elle attend.
  2. « Traiter » : on vérifie les lignes et les reçus, et on choisit le poste budgétaire de la demande, ou un poste par ligne. Un poste peut être proposé d'après les sorties précédentes à la même personne ; rien n'est choisi tout seul.
  3. Il manque quelque chose : « Demander une précision ». La personne est avisée, répond ou ajoute un reçu, et la demande revient à traiter.
  4. Un montant à changer : « Corriger », avec le motif. La trace garde la date, le nom de qui corrige et le motif, et la personne la voit.
  5. Une dépense non admissible : « Refuser », avec le motif, exigé.

Le paiement, jusqu'au registre

« Payer » : la date, le mode de paiement et la référence (exigée pour un chèque). Le paiement inscrit la sortie au registre, répartie par poste. La référence d'un virement peut s'ajouter plus tard, sans nouvel avis à la personne.

  • Si une ligne revient à un autre payeur, la fédération par exemple, sa part devient un montant à recevoir dans le suivi des réclamations externes.
  • Pour payer plusieurs remboursements d'un coup, le dépôt direct prépare un fichier pour la caisse ou la banque du syndicat (voir sa page).
  • Une fiche imprimable résume chaque demande, avec « Autorisée par ».

Pour le comité de surveillance

Avec l'accès « Comité de surveillance », les remboursements d'une période se lisent en lecture seule, avec leurs reçus et le rapport de vérification. « Rapport et reçus (.zip) » rassemble le rapport et un dossier par demande. Le PDF du rapport de vérification porte la signature de la personne qui l'exporte, si elle l'a tracée.

Qui fait quoi

Membre du conseil
Fait sa demande, joint ses reçus, répond aux précisions, suit l'état : à traiter, précision demandée, payée ou refusée.
Trésorerie
Règle les barèmes, traite, corrige, refuse, paie. L'accès « Remboursements et libérations de tous » exige la double authentification.
Comité de surveillance
Lit les demandes, les reçus et le rapport de vérification, sans rien modifier.

Selon vos statuts, une personne ne paie ni ne refuse sa propre demande. Un paiement est refusé si son mois est approuvé ou si la sauvegarde du mois est en retard.

Ce que le module ne fait pas

  • Camarade ne se branche ni à votre caisse ni à votre banque, et ne déplace aucun argent.
  • « Lire le reçu », qui propose la date, le commerce et le total d'après la photo, est éteint au départ. Si un administrateur l'allume, la photo est lue aux États-Unis le temps de la lecture, puis n'est pas gardée ; la proposition se vérifie toujours avant d'être enregistrée.

Questions voisines

Un reçu est-il obligatoire pour chaque dépense ?

Non. Un coucher, un stationnement ou une dépense diverse exige un reçu. Les repas au montant du barème et le kilométrage n'en demandent pas.

Comment la personne sait-elle que sa demande a été corrigée ?

Chaque correction garde sa trace : la date, le nom de la personne qui a corrigé et le motif. La personne la voit dans sa demande, et elle est avisée de la décision.

Le kilométrage tient-il compte d'un palier annuel ?

Oui. Au-delà du palier de l'année civile, le kilométrage passe au second taux du barème en vigueur à la date de chaque activité.

Une demande payée se retrouve-t-elle dans la comptabilité ?

Oui. Le paiement inscrit la sortie au registre de la trésorerie, répartie par poste budgétaire, et elle paraît dans le budget, le rapport du mois et le rapport annuel.

Peut-on rembourser par virement plutôt que par chèque ?

Oui. Le mode de paiement se choisit au paiement. Pour payer plusieurs demandes d'un coup, le dépôt direct prépare un fichier à déposer dans le service de dépôt direct de la caisse ou de la banque du syndicat.

Pour aller plus loin

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Du reçu dans la poche au remboursement payé.

Le membre fait sa demande au téléphone, photo du reçu à l'appui ; la trésorerie vérifie à l'ordinateur et paie. La sortie s'inscrit au registre, au bon poste.

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Le même écran du Bureau, « Demande de Marie Gagnon », à l'ordinateur, sur la tablette et au téléphone. Chiffres fictifs.