Trousse Trésorerie
Le per capita du syndicat, déclaré section par section
Entrez les cotisants et les cotisations de chaque section : la masse salariale et les parts de chaque palier se calculent pendant que vous tapez, comme sur le bordereau. Une fois le per capita payé, les prélèvements s'inscrivent au registre d'un clic.
Le per capita d'un mois
- Le mois à déclarer
- Les cotisants et les cotisations par section
- Les parts calculées
- Le bordereau et les remises joints
- Les prélèvements au registre
- Le bilan de l'année
Un calcul mensuel qui ne pardonne pas
Chaque mois, la trésorerie reprend les cotisations prélevées par l'employeur, section par section, et calcule ce qui revient à la centrale, à la fédération et au conseil central. Une erreur de taux ou une section oubliée se paie plus tard, au moment de la vérification.
Le module Per capita garde vos sections et vos taux une fois pour toutes, refait le calcul chaque mois de la même façon, et relie chaque déclaration au registre de la trésorerie.
Les sections et les parts, réglées une fois
- Onglet « Sections et parts » : ajoutez chaque section de votre syndicat.
- Ajoutez chaque part (centrale, fédération, conseil central) avec son bénéficiaire, son taux et son poste budgétaire.
- Les taux répondus dans le questionnaire des statuts, au démarrage du Bureau, y sont déjà.
Les parts se règlent selon votre affiliation : le module sert aux syndicats de toutes les centrales et fédérations, et aux associations indépendantes. Une section ou une part qui a déjà servi ne se supprime pas ; on la désactive, et l'historique reste juste.
La déclaration du mois
- Onglet « Déclarations » : le bouton propose de déclarer le mois qui suit la dernière déclaration.
- Inscrivez le taux de la cotisation, le numéro du bordereau, puis, pour chaque section, les cotisants et les cotisations prélevées.
- La masse salariale et les parts se calculent seules, comme sur le bordereau.
- « Enregistrer la déclaration », puis joignez le bordereau et la remise de l'employeur de chaque section.
Les prélèvements inscrits au registre
Quand le per capita est payé, « Inscrire les prélèvements » crée une sortie par part au registre, chacune au bon poste budgétaire, à la date du relevé bancaire (une date par part au besoin).
- Une date à corriger se change après coup, sans retirer les prélèvements.
- Une erreur dans les montants : on retire les prélèvements, on corrige la déclaration, puis on les inscrit de nouveau.
- Un mois approuvé refuse tout changement, à la déclaration comme aux dates.
Le détail et le bilan annuel par section
Chaque déclaration garde son détail par section. Le bilan annuel se lit section par section. Le per capita du mois paraît aussi dans la sauvegarde mensuelle et, en fin d'exercice, dans le rapport annuel, qui présente les parts de la centrale, de la fédération et du conseil central.
Les remises de l'employeur, gardées à part
Les remises de l'employeur peuvent contenir des numéros d'assurance sociale. Elles restent dans le per capita, réservé à la gestion de la trésorerie et à sa double authentification, et ne sortent jamais dans la sauvegarde mensuelle.
Une remise de l'employeur ne s'envoie jamais par courriel. Le dossier du comité de surveillance, qui peut en contenir, se remet en main propre.
Qui fait quoi
- Trésorerie
- Règle les sections et les parts, déclare le mois, joint les pièces, inscrit les prélèvements.
- Exécutif et comité de surveillance
- Retrouvent les prélèvements au registre et dans les rapports, en lecture seule.
- Administrateur
- Répond au questionnaire des statuts, qui donne les premiers taux, et règle les accès.
Ce que le module ne fait pas
- Camarade ne transmet pas la déclaration à votre centrale. Vous la déclarez et la versez comme avant, par les moyens que votre centrale vous donne.
- La déclaration ne s'exporte pas au format d'une centrale : cet export n'existe pas encore.
- Camarade ne se branche ni à votre caisse ni à votre banque, et ne déplace aucun argent.
Questions voisines
Camarade envoie-t-il la déclaration du per capita à la centrale ?
Non. Camarade calcule la déclaration et inscrit les prélèvements au registre du syndicat. Vous la déclarez et la versez à votre centrale comme avant, par les moyens qu'elle vous donne.
Le module convient-il à un syndicat qui n'est pas affilié à la CSN ?
Oui. Les parts se règlent une à une, avec leur bénéficiaire et leur taux : centrale, fédération, conseil central ou tout autre palier de votre affiliation.
Peut-on corriger la date d'un prélèvement après l'avoir inscrit ?
Oui, sans retirer les prélèvements, tant que le mois n'est pas approuvé. Une erreur dans les montants demande, elle, de retirer les prélèvements, de corriger la déclaration et de les inscrire de nouveau.
Notre syndicat a plusieurs sections : comment se présente la déclaration ?
Chaque section a sa ligne : ses cotisants, ses cotisations prélevées et sa masse salariale. Les parts se calculent pour chaque section et pour le total, et le bilan annuel se lit section par section.
Pour aller plus loin
- Le per capita : calcul, délais, documentsCe qu'est le per capita d'un syndicat local, à qui il se verse, comment le calculer sur la masse salariale, dans quel délai et avec quels documents. Les règles des statuts de la CSN, un repère pour la FTQ et un exemple chiffré fictif.
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- Nouvelle trésorière, nouveau trésorier : les 30 premiers joursPar où commencer quand on arrive à la trésorerie d'un syndicat local : la passation avec la personne sortante, les accès et les signatures, l'état des lieux des livres, le calendrier de l'année et la formation, semaine par semaine.